Annulation d'un contrat après sa signature

de Vincent 02/27/2006 05:18

Bonjour,

J'ai signé avec un client un premier contrat début Novembre concernant un
service que je lui fournissais. Le contrat devait prendre effet le 1er
Janvier. Fin Décembre, ce client m'a contacté pour modifier ce contrat et y
ajouter des services. Un second contrat a donc été établi, annulant le
premier contrat. Après plusieurs semaines de réflexion, mon client me
renvoye mardi dernier le nouveau contrat signé, accompagné du versement, par
chèque, chèque qui a été encaissé vendredi dernier.
Aujourd'hui le client me recontacte en me demandant d'annuler le contrat,
de lui renvoyer ces exemplaires signé et de lui faire un chèque de
remboursement. Dois-je accepter? Puis-je lui accorder un avoir plutot qu'un
remboursement par chèque? Puis-je déduire des frais (rédaction des contrats,
développements relatif à ce contrat déjà effectué pour que celui-ci puisse
commencer comme prévu initialement le 1er Février?), et si oui dans quelle
proportion.

Je précise que dans le contrat, le paragraphe résiliation du contrat ne
prend pas en compte ce cas de figure.

Merci d'avance pour vos réponses

Vincent
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